SOLEILLANS
Présentation de la marque SOLEILLANS
Déposée par voie électronique le 31 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOMATOLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEILLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEILLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEILLANS est expirée depuis le 31 janvier 2023.
TOMATOLAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21